Quelques plans
des maisons ECOP Habitat

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Clause de confidentialité

Clause de confidentialité Loi du 1er juillet 1992 sur la propriété littéraire et artistique - maisons "Version-Loft" d'Ecop Habitat ©. Le destinataire de cette présente étude s'interdit, pour quelques raisons que ce soient, d'utiliser les éléments remis (façades, plans, ...) par la société ECOP, sans l'accord préalable de la société ECOP.

Le destinataire est informé que tous les éléments remis par la société ECOP sont soumis aux droits d'auteurs. La société ECOP restera détenteur de tous les droits liés à la réalisation des projets remis au destinataire.

En cas d'utilisation, même partielle, le destinataire s'engage à rétribuer la société ECOP selon les conditions générales de vente de cette dernière. S'il ne souhaite pas utiliser l'étude remise, le destinataire s'engage à ne pas utiliser les éléments architecturaux ou originaux proposés, même partiellement. En outre, le destinataire est informé que les croquis, esquisses, plans des maisons "Version-Loft" sont déposés à l'Inpi par la société ECOP.

Siège social Ecop sarl, Parc d'Innovation Bretagne Sud, SBFI, CP 125, Immeuble Le Prisme, 56038 Vannes cedex
Contact : Sébastien BRANCQ 06 25 43 47 84 - Téléphone : 02 97 66 58 83 - Télécopie : 02 97 66 58 25

Votre maison "Version-Loft" d'Ecop-Habitat est conçue par l'Architecte Laurent Thery - garantie professionnel MAF par contrat n° 51778/F/5 inscrit au tableau régional de l'Ordre des Architectes de Bretagne ral 2001, n° national 049237
Budget Construction complet + études techniques + maîtrise d'œuvre + assurances + 5% : Etude du projet + droits d'utilisation + dépôt permis.
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Illustrateur : Reno, MARCA